A TOP CONFORT
Présentation de la marque A TOP CONFORT
Déposée le 15 décembre 1993 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AMDEE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « A TOP CONFORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-04 du 28 janvier 1994.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque A TOP CONFORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93496739.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A TOP CONFORT est expirée depuis le 15 décembre 2003.
AMDEE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-21
Publication - Publication le 28 janv. 1994 au BOPI 1994-04